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Marques déposées par SA JEAN CLAUDE
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JAYE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JAYE
SA JEAN CLAUDE

Numéro de dépôt :
93470830
Date de dépôt :
04/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2003

Présentation de la marque JAYE

Déposée le 4 juin 1993 par SA JEAN CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JAYE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-28 du 16 juillet 1993.

Le déposant est SA JEAN CLAUDE, domicilié(e) 13 rue d'Enghien, 75010 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA JEAN CLAUDE - France.

La marque JAYE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93470830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JAYE est expirée depuis le 4 juin 2003.

SA JEAN CLAUDE a également déposé les autres marques suivantes : LES PERMANENTS DE JEAN CLAUDE


SA JEAN CLAUDE - 13 rue d'Enghien, 75010 Paris - France


SA JEAN CLAUDE - France


Inscription le 2 mars 1995 - Transmission de propriété n°182624 - Publication au BOPI 1995-03-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-46

Publication - Publication le 16 juil. 1993 au BOPI 1993-28

Cuir et imitation du cuir Produits en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux d'animaux, malles et valises; parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie.Tissus et produits textile non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons crochets et illets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.